Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RTM JOKER
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1671950
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2011
RTM JOKER de REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque RTM JOKER

Déposée le 12 juin 1991 par la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RTM JOKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 10, 12, avenue Clot-Bey, 13008 MARSEILLE (dossier no 2198142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 62S .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM), M. Le Chef du Service des Affaires Juridiques domicilié(e) (dossier no 2198142) - France.

La marque RTM JOKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTM JOKER est expirée depuis le 12 juin 2011.

REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : C - D , HISTOBUS , " les lignes du canton vert " , CITE-DESSERTE , RESEAU LIBERTES , CARTE AZUR , FOOTCOOL 98 , INFO , TOP-BUS , TOP-BUS


REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 10, 12, avenue Clot-Bey, 13008 MARSEILLE (dossier no 2198142) - France - SIREN 05980462S


REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE (RTM), M. Le Chef du Service des Affaires Juridiques - (dossier no 2198142) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198142 - Publication au BOPI 2001-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Autobus à gabarit réduit assurant les transports en commun urbains, autocollants, prospectus, jeux de cartes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.